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Le directeur de la publication du site est Monsieur Alexis NERGUISIAN en qualité de représentant légal de la société TropicaFlore.

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droits de reproduction et de commercialisation :

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La propriété des droits d’auteurs sur la base de données du site est la propriété intellectuelle de Messieurs Jean-Marie THEVENOT et Patrick KLEIN en leur qualité de maîtres d’œuvre conformément aux dispositions de l’article 113-2, alinéa 3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société TropicaFlore, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société TropicaFlore est productrice.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société TropicaFlore sont donc prohibées, au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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